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Marques déposées par la société Société Civile d'Exploitation du Château de la Maltroye
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CHATEAU DE LA MALTROYE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA MALTROYE
Société Civile d'Exploitation du Château de la Maltroye, Société Civile

Numéro de dépôt :
1206800
Date de dépôt :
17/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2022

Présentation de la marque CHATEAU DE LA MALTROYE

Déposée le 17 juin 1982 par la société Société Civile d'Exploitation du Château de la Maltroye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA MALTROYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation du Château de la Maltroye domicilié(e) 16 Rue de la Murée - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 265 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile d'Exploitation du Château de la Maltroye domicilié(e) 16 Rue de la Murée - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France.

La marque CHATEAU DE LA MALTROYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE LA MALTROYE est expirée depuis le 17 juin 2022.

Société Civile d'Exploitation du Château de la Maltroye a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAVILLON CADET , Château CANON ROQUEFORT , Château les HAUTS de TREYTIN , CHâteau LES ARDILLERES , COMTE DE BOURGOGNE , CHATEAU DU MOULIN , CHATEAU TEYSSIER , Château TERTRE ROQUEFORT


Société Civile d'Exploitation du Château de la Maltroye, Société Civile - 16 Rue de la Murée - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France - SIREN 302265186


Société Civile d'Exploitation du Château de la Maltroye - 16 Rue de la Murée - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2219793 - Publication au BOPI 2002-04-22

Renouvellement sans limitation n°2004919 - Publication au BOPI 1993-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501868 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14

Vins, spiritueux et liqueurs.